|
Droits d'auteur -
Propriété du site
Propriété intellectuelle
Le présent site Web et
l'ensemble de son contenu est protégé par le droit d'auteur.
Contenu du
site
Le contenu du site est composé par sa structure générale et
les éléments le composant : textes, images animées ou non, sons et éléments
multimédia. Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son
contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable
expresse de son auteur,
est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles
L335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Marques
Les marques et logos de vente-privee-lingerie.com sont des marques et
logos déposés. Toute reproduction
totale ou partielle, utilisation et/ou modification de ces
marques et logos qui en serait faite sans l'accord préalable et écrit de vente-privee-lingerie.com est susceptible
d'en constituer une contrefaçon.
Liens hypertextes
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent
site Web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne
sauraient engager la responsabilité de vente-privee-lingerie.com
. Vous avez la possibilité de mettre en place un lien
hypertexte entre votre site et le site vente-privee-lingerie.com en affichant notre site dans une
nouvelle fenêtre. Le site de vente-privee-lingerie.com ne pouvant être intégré dans la
navigation des sites externes. A partir du moment où le lien avec le site vente-privee-lingerie.com a été créé, nous vous demandons
de nous avertir.
Caractéristiques du
site
Loi informatique
et libertés
Le traitement automatisé
de données nominatives réalisé à partir du site vente-privee-lingerie.com a fait l'objet
d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des
Libertés (CNIL, N° 1034548). Les utilisateurs du site sont tenus de respecter
les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation
est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant
des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de
toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible
de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. Les
contrevenants s'exposent à des sanctions pénales conformément aux dispositions
de la section V du nouveau code pénal intitulé "des atteintes aux droits des
personnes résultant des fichiers ou des traitements informatiques" et du
chapitre III intitulé "des atteintes aux systèmes de traitement automatisé des
données". Conformément à l'article 34 de la Loi "Informatique et Libertés" n°
78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de
rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez
l'exercer en adressant un e-mail.
Hébergement du
site
La société OVH assure la
maintenance de l'infrastructure technique et l'hébergement du site vente-privee-lingerie.com Société OVH :
SARL, au
capital de 7 622 euros,
inscrite au registre du commerce et des sociétés de
Roubaix-Tourcoing (n° 424 761 419 ).
le siège social est situé 140 Quai du
Sartel 59100 ROUBAIX, France.
représentée par Monsieur KLABA Henryk, en
qualité de gérant.
| 
